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Éditeur du site

Le site leads-fondateurs.com est édité par Arbitrage Data.
Contact : contact@leads-fondateurs.com

Les coordonnées complètes (forme juridique, SIREN, adresse postale, directeur de la publication) seront publiées ici une fois l'immatriculation finalisée.

Hébergement

Le site est hébergé sur un serveur dédié IONOS SE,
Elgendorfer Straße 57, 56410 Montabaur, Allemagne — ionos.fr.

Sources de données

Les signaux diffusés par le service proviennent exclusivement de registres publics officiels :

• INPI — Registre National des Entreprises (data.inpi.fr)
• BODACC — Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (bodacc-datadila.opendatasoft.com)
• Pappers — Enrichissement dirigeants (pappers.fr)

Aucune donnée n'est collectée par scraping de sites privés ni par accès non autorisé à des bases tierces. L'utilisation de ces sources publiques est conforme au cadre légal défini par les licences ouvertes Etalab 2.0 et Open Data Commons.

Propriété intellectuelle

Les contenus du site (textes, visuels, code) sont la propriété d'Arbitrage Data, à l'exception des données publiques mentionnées ci-dessus qui restent soumises à leurs licences d'origine.

Responsabilité

Les informations délivrées par le service sont produites en bonne foi à partir de sources officielles, sans garantie d'exhaustivité ni d'absence d'erreur. Il appartient au destinataire des leads de vérifier l'exactitude des informations avant tout usage commercial.